Vous êtes sur le site internet ABC d’air produit la Fédération Atmo France, association régie par la loi 1901 et son décret d’application du 16 août 1901. Son utilisation est réservée à un usage strictement personnel.

 

La Fédération ATMO France s’engage à vérifier les informations mises à disposition des internautes. Toutefois, ils ne sauraient être tenus pour responsables d’erreurs ou d’omissions qui pourraient être relevées sur le site.

 

Editeur
Fédération ATMO France
7 rue Crillon
75004 Paris
Tél. : 09 72 62 73 95

Directeur de la publication : Guy Bergé

 

Contact
Pour toute remarque sur le site, prenez contact avec le webmestre : communication@atmo-france.org 

 

Droits d’auteur – Droits de propriété
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support, quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse de la directrice de la publication.

Pour toute information, veuillez nous consulter à communication@atmo-france.org

 

Accès au site et responsabilité
ATMO France se réserve le droit de corriger, modifier et supprimer à tout moment sans préavis, le contenu des informations diffusées sur le présent site.

ATMO France ne garantit pas l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le présent site. ATMO France ne pourra en aucun cas être tenu responsable, et décline toute responsabilité en cas d’imprécision, d’inexactitude ou d’omission des informations disponibles sur le présent site. Plus généralement ATMO France ne saurait être responsable de tous dommages, notamment de la perte, de la détérioration, de l’altération de fichiers, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations qui y figurent quelle qu’en soit la nature et en cas de tous dommages résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entrainé une modification des informations disponibles sur le présent site.

 

Liens hypertextes
Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par ATMO France.

Les utilisateurs du site peuvent librement mettre en place un hyperlien en direction de la page d’accueil du site, à l’exclusion de toute autre adresse, et à la double condition que la page d’accueil du site apparaisse dans une nouvelle fenêtre et que son contenu ne soit pas intégré à une autre page web. La mise en place de tout autre hyperlien en direction de ce site nécessite l’autorisation expresse et préalable de ATMO France.

Les sites ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous le contrôle de ATMO France qui ne saurait être responsable de leurs contenus. L’utilisateur est seul responsable de leur utilisation. En revanche les pages du site ne doivent en aucun cas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site. L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations répréhensibles, à caractère polémique, pornographique, xénophobe, sectaire ou pouvant, dans une plus large mesure porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

 

Confidentialité et respect des données relatives à la vie privée
Les données à caractère personnel éventuellement collectées sont destinées à répondre à une demande ou à réaliser des analyses statistiques. Elles ne font en aucun cas l’objet de transmission à des tiers.
Tout utilisateur ayant déposé sur le site des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations le concernant à l’administrateur du site et les faire rectifier le cas échéant, conformément à l’article 34 de la loi Informatique et Libertés N° 78-17 du 6 janvier 1978. Pour exercer ce droit, il suffit de vous adresser à communication@atmo-france.org

 

Politique de protection des données personnelles
Dans le cadre de son activité, ATMO France est amenée à traiter des informations vous concernant (vos « données personnelles »). La présente Politique de confidentialité vous informe de la manière dont nous recueillons, stockons, sauvegardons, traitons et partageons ces données. Nous vous invitons à la lire attentivement.

 

Questionnaires et formulaires
En remplissant un formulaire de demande de contact, vous nous transmettez des informations dont certaines sont de nature à vous identifier (« données personnelles »).

 

Cookies
Lors de vos visites sur les sites de ATMO France , un cookie peut s’installer automatiquement sur votre logiciel de navigation.
Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site.
Le paramétrage du logiciel de votre navigation permet d’informer de la présence de cookies et éventuellement de les refuser comme décrit sur ce site : www.cnil.fr 
Vous disposez d’un droit d’accès, de retrait et de modification des données personnelles communiquées par le biais des cookies dans les conditions indiquées ci-dessus.

 

Confidentialité
Nous n’utilisons vos données personnelles que dans les cas prévus par la réglementation en vigueur, du fait de votre consentement explicite à l’utilisation de vos données quand vous remplissez les formulaires « ABC d’air ».
Nous ne communiquons pas vos données personnelles à d’autres personnes ou organisations, qu’elles soient publiques ou privées, à moins d’un accord explicite de votre part.

Pour toute réclamation ou question relative à ce document, vous pouvez contacter le délégué à la protection des données de ATMO France à l’adresse suivante : communication@atmo-france.org

 

Réalisation du site
Dare Pixel

 

Hébergement
OVH